L'allocataire c'est ...., Une personne morale, Le responsable du dossier, Une personne physique, Un couple, Une personne unique, L'attributaire obligatoirement, L'attributaire peut-être ...., L'allocataire, Le conjoint, Le bailleur, Une personne morale, C'est quoi déjà l'attributaire ?, Quelles sont les conditions CGOD - allocataires, Age-activité-résidence, age-résidence-nationalité-personne physique, age-activité-résidence-nationalité, activité-résidence-nationalité, Quand doivent être remplies les conditions allocataire ?, M, M+1, Dernier jour du mois précédent l'OD, 1er jour du mois de l'OD, Que signifie le code "AFC", Dossier affilié, Affiliation en cours, Immatriculation en cours, Quelle pièce est obligatoire pour passer d'AFC à AFF, DSIT seule, DSIT - DR - RIB, DSIT - DR - RIB et une demande de prestation, Dossier en AFF depuis janvier 2023. Mon alloc SAL GE depuis 01/06/2024. Il déclare être exploitant agricole depuis le 01/07/2025. On traite le dossier ce jour. Uniquement AL sur le dossier. Quelle date de mutation ?, 12/2025, 11/2025, 10/2025, 09/2025, 08/2025, 07/2025, Je déclare partir au canada du 01/08/2025 au 15/12/2025. Je garde mon logement en France. En théorie, quelles sont les dates d'effet ?, Droit ouvert tout le temps, Plus de droit dès le mois d'aout., FD à compter 11/2025, FD à compter de 12/2025, A quoi sert la délégation octroyée par l'allocataire pour le conjoint ?, A voir les mêmes "pouvoir sur le dossier", A effectuer des démarches à l'exception de la modification des coordonnées de contact., Tout faire sur le dossier mais contacter la caf avec les restrictions sur sa partie de profil., Tout faire, sauf donner ou recevoir des informations sur les enfants au dossier qui ne seraient pas les siens., Je traite mon dossier le 12/11/2025. Je peux remonter sur les droits jusqu'en ..., 10/2023 (paiement 11/2023), 11/2023 (paiement 12/2023), 09/2023 (paiement 10/2023), Le document OFFI est obligatoire pour maintenir les droits ouverts pour , Les VLS, Les CST, Les CRE, LES CRA, Quelle est la règle d'OD, dans le cadre des titsej ?, M+1 sans exception, M+1 sauf si fin de validité du titsej premier jour du mois, M sans exception, M sauf si fin de validité du titsej dernier jour du mois, Quelle est la règle de FD, dans le cadre des titsej ?, M+1 sans exception, M+1 sauf si fin de validité du titsej premier jour du mois, M sans exception, M sauf si fin de validité du titsej dernier jour du mois, CST valable du 01/06/2020 au 31/05/2024. Période de droit potentiel ?, 06/2020 à 05/2024, 06/2020 à 07/2024, 07/2020 à 07/2024, 07/2020 à 08/2024, CRE valable du 15/01/2015 au 14/01/2025. Période de droit potentiel ?, 01/2015 à 12/2025, 01/2015 à 01/2025, 02/2015 à 03/2025, 02/2015 à 04/2025, CST valable du 15/01/2024 au 14/01/2025 puis RCS du 10/02/2025 au 09/05/2025. Période de droit potentiel ?, 02/2024 à 04/2025, 02/2024 à 07/2025, 02/2024 à 12/2025 puis 03/2025 à 04/2025, 02/2024 à 01/2025 puis 04/2025 à 05/2025, CST valable du 15/01/2024 au 14/01/2025 puis RCS 10/03/2025 au 09/05/2025. Période de droit potentiel ?, 02/2024 à 04/2025, 02/2024 à 07/2025, 02/2024 à 12/2025 puis 04/2025 à 04/2025, 02/2024 à 01/2025 puis 04/2025 à 05/2025, Un enfant arrive au foyer le 1er janvier 2025. Date de prise en compte de l'enfant sur le dossier ?, 01/2025, 02/2025, 03/2025, 04/2025, Ce même enfant obtient une rémunération supérieure à 1500 euros net à compter du 28/02/2026. Fin de charge ?, 01/2026, 02/2026, 03/2026, 04/2026, Océane est elle devenue RESDOS ?, Non, pour ne pas vexer monsieur mais prend la délégation quand même, Non, je sais pas ce que c'est RESDOS., Oui.

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