Un contrat de séjour est conclu entre chaque ____ (ou son représentant légal) et ____ dès lors que le séjour continu ou discontinu est supérieur à 2 mois. Lorsque le résident refuse la signature de ce contrat ou dans le cas d’un séjour inférieur à 2 mois, il est procédé à l’établissement d’un ____ de prise en charge. Le contrat de séjour ou le document individuel de prise en charge est établi lors de ____ et remis à chaque résident (ou son représentant légal) au plus tard dans les ____ qui suivent l’admission. Le contrat doit être signé dans le mois suivant l’admission. Le contrat de séjour doit notamment préciser : – la ____ avec le résident (ou son représentant légal) des objectifs de la prise en charge, – la ____ des conditions de séjour et d’accueil, – la ____, y compris en cas d’absence du résident ou d’hospitalisation, – la liste des ____ (logement, restauration, blanchissage, surveillance médicale, animations, …).

Contrat de séjour

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