société, Appellation de TotalEnergies dans les contrats, garantie, Demander comme assurance, par exemple pour des crédits, redevance, Des revenus pour TotalEnergies, payés par les Gérants, tacitereconduction, Qui permet le renouvellement d’un contrat après une période initiale (deux mots joints), suspension, Cessation momentanée des dispositions du contrat, commission, Somme d’argent variable reçu ou payé, clause, Dispositions particulières, paragraphes des contrats, exclusivité, L’obligation principale du gérant concernant le supply des produits pétroliers, réglementation, Ensemble des lois et des mesures qui régissent une activité, résiliation, Permettant de mettre un terme au contrat, forcemajeure, En cas de catastrophe naturelle par exemple (deux mots joints), confidentialité, Sécurité visant à protéger la divulgation d’information, marquedéposée, Une marque commerciale qui appartient à TotalEnergies et est enregistrée (deux mots joints), reglementation, Ensemble des règles de la compagnie à respecter, préavis, Délai obligatoire avant de terminer un contrat.
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Stuart36
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